Comment est calculée la plus-value immobilière ?

La plus-value immobilière est égale à la différence entre le prix de vente et le prix d’achat ou la valeur déclarée. On parle de valeur déclarée lorsque le bien est reçu par donation ou par succession. Avant de ventre son bien, il est préférable de connaître avec précision le sort, qui sera réservé à ses plus-values immobilières. Découvrez dans cet article, comment est calculée la plus-value immobilière.

Le calcul de la plus-value immobilière bruite

Le calcul de la plus-value immobilière s’effectue en deux étapes. On procède au préalable à la détermination de la plus-value brute avant d’appliquer les abattements. La plus-value, telle annoncée est la différence entre le prix de vente corrigée et le prix d’achat du bien corriger.

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D’une part, le prix de vente est corrigé lorsqu’il est diminué des frais de cession et du montant de la TVA acquittée.  D’autre part, le prix d’achat est majoré notamment des charges et des indemnités versées par le vendeur. Il s’agit des frais d’acquisition, du montant des travaux et les frais de voirie.

En ce qui concerne les donations et la succession, ils sont majorés des frais réels et des droits de mutation à titre gratuit. Il faut retenir de façon générale que, les frais d’acquisition comprennent, les droits d’enregistrement et les frais de notaire. Si ces frais ne peuvent être justifiés, ils doivent représenter, 7,5% du prix d’achat.

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Le calcul de la plus-value immobilière imposable

La plus-value immobilière est soumise à impôt sur le revenu dans le cadre, de la vente des biens immobiliers, vente des droits attachés à un bien immobilier. Elle est également soumise dans le cadre de la vente par l’intermédiaire d’une société civile immobilière non soumise à l’impôt sur les sociétés et enfin les échanges de biens, partage ou apport en société. La plus-value imposable n’est rien d’autre que la plus-value nette. Elle s’obtient en appliquant la plus-value brute des abattements pas année de détention.

L’idée étant que, plus vous détenez le bien depuis longtemps, plus l’abattement est important. À ce même titre, la plus-value nette diminue et par conséquent le montant d’impôt baisse. Le calcul de l’abattement pour l’impôt sur le revenu s’établit de deux manières. D’abord l’abattement est égal à 6% pour chaque année de détention au-delà de la cinquième et jusqu’à la vingt et unième. Ensuite, l’abattement passe à 4% pour la vingt-deuxième révolue de détention. Pour ce qui est relatif, au calcul de l’abattement pour durée de détention pour les prélèvements sociaux. Un taux de 1,65 s’applique de 5 à 21 ans, un taux de 1,60 s’applique pour 22 ans de détention. Enfin, on applique un taux de 9% au-delà 22 ans de détention.

Les exonérations d’impôt de la plus-value

Sont exonérés d’impôt ces cas suivants, la vente de la résidence principale et de ces dépendances intermédiaires et nécessairement cédées simultanément ou quasi simultanément. La vente d’un droit de surélévation, l’échange d’un bien dans le cadre de certaines opérations de remembrements immobiliers et autres.

Pour calculer la plus-value immobilière, il faut déterminer la base de calcul afin de lui appliquer un abattement. Il existe des opérations de vente qui sont exonérées du taux d’imposition.